Présentation
1. Des ressources libres d'accès, sans nécessité d'identification préalable. Ces informations sont accessibles par les onglets situés en haut de cette page ou en cliquant directement sur les liens ci-dessous:
- recherche universitaire :
- Contractualisation Recherche (Dossiers recherche : unités, structures fédératives)
- PEDR (note d'information, dossier de candidature,...) Contact
- habilitation à délivrer des diplômes :
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Circulaire habilitation campagne 2007-2008 (Circulaire et éléments complémentaires)
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Nomenclatures (Secteurs SISE et DGES, formations CNIS, dénominations licences pro, domaines et mentions, ...)
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- politique contractuelle :
Tous les établissements disposent déjà d'un compte par domaine (contrats, habilitation,...) et par représentant de structure (président ou directeur, secrétaire général, ...). Ces identifiants sont fournis par les bureaux gestionnaires de la DGES à l'ouverture des vagues ou campagnes. Ils doivent s'identifier en cliquant sur connexion dans la barre de menu en haut et à droite puis en fournissant ces informations dans le formulaire qui leur est proposé.
- habilitation à délivrer des diplômes
Processus d'habilitation : dépôt des dossiers de demande par les établissements et consultation par les experts du Ministère et les membres du CNESER (à partir de juin). Les résultats du processus d'habilitation ne sont pas consultables sur ce site.
Les experts invités à donner leur avis sur ces demandes sont priés de s'inscrire pour obtenir leurs identifiants.
Contact: Habilitation de diplômes
- contrats quadriennaux d'établissements
Procédure de contractualisation : dépôt des bilans, projets et indicateurs par les établissements et consultation par les services concernés du Ministère. Les contrats quadriennaux signés ne sont pas consultables sur ce site.
Toutes les personnes de l'Administration Centrale qui participent à la procédure contractuelle (personnel des directions du Ministère, CE, CSF, MSTP) sont priées de s'inscrire pour obtenir leurs identifiants.
Contact: Contrats quadriennaux d'établissements
Dernière modification 13-05-2008 11:25 34